|  | | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de plusieurs decisions, arrests, et autres choses notables, diligemment et fidellement par M. Charles du Moulin, advocat en la Cour de parlement, et autres jurisconsultes. Augmentees et reveuës par Gabriel Michel Angevin advocat en parlement. Avec des tables fort amples des matieres, dictions et choses memorables y contenuës, l'une desquelles pourra servir de conference desdites coustumes, en ce que les unes sont pareilles ou dissemblables aux autres. Tome second |   |  | Les coustumes generales et particulieres de France et des Gaulles corrigees et annotees de ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608144294
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier – Sources | France
- Auteur : Du Moulin, Charles (1500-1566)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Chastellain (Paris)
- Date : 1615
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 1321,2
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Epître à Achilles de Harlay de Gabriel Michel de Rochemaillet datée de 1604, préface en latin de René Choppin.. - Marque au titre gr. s. c. de Léonard Gauthier représentant l'allégorie de la constance encerclée par la devise "Adversis aeque ac secundis". Page de titre en rouge et noir. Lettrines, bandeaux, culs-de-lampe. - Sig. ã⁶, ẽ⁶, A-Kkkk⁶, a-r⁶, s⁸, t⁴, u⁴ ; *⁸, A-Yyy⁶, Zzz¹⁰, Aaaa-Aaaaa⁶, Bbbbb⁴, A-K⁶
- Description : Page de titre du t.2 découpée : l'adresse mq. Reliure cuir, dos à 6 nerfs
- langue : fra
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 | | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, de la même province, non encore imprimées. Et les observations de M. Bouhier, président à Mortier honoraire au parlement de Bourgogne, et de l’Académie françoise. Tome premier | | | Les coutumes du duché de Bourgogne, avec les anciennes coutumes, tant générales, que locales, ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607005176
- Sujets : Droit coutumier | Droit coutumier - Sources | Bourgogne (France) | France
- Auteur : Bouhier, Jean (1673-1746)
- Couverture chronologique : 18e siècle
- Editeur : A.-J.-B. Augé (Dijon)
- Date : 1742
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 41,1
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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- Sujets : Droit (général) | Droit civil | Droit ecclésiastique | Droit féodal | Droit coutumier | Jurisprudence | Parlements - Paris (France) | France
- Auteur : Peleus, Julien (15..-1625?)
- Couverture chronologique : 1500-1800
- Editeur : N. Buon (Paris)
- Date : 1608
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 53.330
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Épitre dédicatoire à Nicolas Brulart, marquis de Sillery. Privilège royal (Paris, 2 septembre 1605)
- Description : Titre en rouge et noir, marque au titre (Marques d'impressors : marque de Nicolas Buon [en ligne : 22-05-2017]), bandeaux, lettres ornées
- Description : Sig. ã⁴, ẽ⁴, ĩ⁴, õ⁴, ũ⁴, A-KKKkkk⁴, LLLlll²
- langue : fra
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 | | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par arrests d'audiances du Parlement de Paris, depuis 1640 jusques à present divisé par centuries. Par maistre Lucien Soefve ancien avocat audit parlement. Tome premier [-second] | | | Nouveau recüeil de plusieurs questions notables tant de droit que de coutumes, jugées par ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0607909375
- Sujets : Droit (général) | Droit coutumier | France | Jurisprudence - Répertoires | Parlements - Paris (France) | France. Parlement de Paris
- Auteur : Soefve, Lucien
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : C. Sercy (Paris)
- Date : 1682
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 127
- Description : Document numérisé par Groupe Puce et Plume
- Description : impression normale
- Description : Privilège du 10 avril 1681 accordé à Lucien Soefve et cédé à Charles de Sercy. Achevé d'imprimer le 15 janvier 1682.. - Epître dédicatoire à Henry de Fourcy
- Description : Sig. á⁴, é², a-l², A-Mmm⁴, Nnn-Bbbb² ; [ ]², b-n², A-Iii⁴, Kkk-Xxx². Erreurs de pagination : la séquence 97-98 du premier tome et la séquence 201-236 du second tome sont omises
- Description : Page de titre en rouge et noir. Marque au titre gravée sur cuivre (Marques impressors : poignée de mains sous une couronne royale, avec la devise : Fidem fortuna coronat [en ligne : 22-05-17]). Bandeau gravé sur cuivre par P. Lochon
- langue : fra
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 | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur les dispositions de toutes les coutumes de France, et sur l'usage établi par les arrests. Par M. Claude de Ferrière, avocat au Parlement, et docteur aggregé dans la Faculté de droit de Paris. Tome premier | | | Nouvelle institution coutumière, qui contient les regles de tout le droit coutumier, fondées sur ... - Identifiant : http://cujas-num.univ-paris1.fr/ark:/45829/pdf0608140999
- Sujets : Droit coutumier | Droit civil – Personnes | Droit civil – Tutelle et curatelle | Droit civil – Mariage | Droit civil – Biens | Droit féodal | Droit féodal – Servitudes | France | Jurisprudence
- Auteur : Ferrière, Claude de (1639-1715)
- Couverture chronologique : 17e siècle
- Editeur : J. Jombert (Paris)
- Date : 1692
- Type : Text
- Type : monographie imprimée
- Description : Cujas. 25.439,1
- Description : Privilège royal donné à Fontainebleau le 22 septembre 1691 à M. Claude de Ferrière, qui a cédé son droit à Jean Jombert. Achevé d'imprimer pour la première fois, le 24 mai 1692
- Description : Sig. ã(6), A-Bbb(8/4), Ccc(4)
- Description : Bandeaux, lettrines, cul-de-lampe
- Description : Annexes : Table dans chaque tome
- Description : Document numérisé par Arkhênum
- Description : impression normale
- langue : fra
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 | | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la communauté des biens entre l'homme et la femme conjoints par mariage ; le traité du douaire ; le traité de la garde-noble et bourgeoise; le traité des propres réels, réputés réels et conventionnels ; le traité de la subrogation. Nouvelle édition, revue, corrigée et augmentée d’un grand nombre d’observations, les unes critiques, les autres contenant de nouvelles décisions, et d’autres consistant en dissertations sur les questions de droit les plus difficiles ; par M. J.A. Sérieux, avocat au Parlement | | | Oeuvres de M de Renusson, avocat au Parlement ; contenant, le traité de la ... |
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